Valeyres-sous-Ursins est une commune du district de Jura-Nord vaudois, canton de Vaud. En vigueur : « RÈGLEMENT COMMUNAL D’AFFECTATION ET LA POLICE DES CONSTRUCTIONS 1995 ». handbook recense 398 documents en 13 thèmes pour Valeyres-sous-Ursins.
Règlement des constructions et plan de zones Valeyres-sous-Ursins (VD) : RÈGLEMENT COMMUNAL D’AFFECTATION ET LA POLICE DES CONSTRUCTIONS 1995 · Plan de zones (2) · Protection (1) · Routes (4) · Sites pollués (3). Toutes les prescriptions de la commune, avec les documents originaux.