Règlement des constructions et plan de zones Préverenges

Préverenges est une commune du district de Morges, canton de Vaud. handbook recense 398 documents en 14 thèmes pour Préverenges.

Règlement des constructions et plan de zones Préverenges (VD) : Règlement des constructions (5) · Plan de zones (4) · Alignements (1) · Protection (1) · Routes (4). Toutes les prescriptions de la commune, avec les documents originaux.

Règlement des constructions

Modification du Règlement du Plan d'extension et la police des constructions (rpe 1982) suite a l'enquete publique du 11.6.82 au 12.7.82 et a la seance du conseil communal du 25.3.1983 · 25.03.1983
Modification du Règlement du Plan d'extension et la police des constructions (rpe) du 24 octobre 1984 · 24.10.1984
Règlement communal du Plan d'extension et de la police des constructions mars 1982 · 24.10.1984
Règlement d'application des zones S

… 1

Plan de zones

Plan d'extension cantonal n°4a · 31.03.1944
Plan d'extension cantonal n°4b · 31.03.1944
Plan des zones · 24.10.1984

… 1