Le Mont-sur-Lausanne est une commune du district de Lausanne, canton de Vaud. En vigueur : « Règlement : Constructions et aménagement du territoire (RCCAT) ».
Règlement des constructions et plan de zones Le Mont-sur-Lausanne (VD) : Règlement : Constructions et aménagement du territoire (RCCAT). Toutes les prescriptions de la commune, avec les documents originaux.