Eaux Val-de-Ruz (NE)

Eaux de la commune de Val-de-Ruz, district de Val-de-Ruz (canton de Neuchâtel) : 7 documents.

Eaux de la commune de Val-de-Ruz (canton de Neuchâtel) : 7 documents, dont Arrêté du Conseil général validant l'arrêté de dissolution du syndicat des eaux usées de Montmollin-Rochefort, Déclassement par un signal "Cédez-le-passage la route de Crêt à Vilars, donnant accès à la station d'épuration des eaux usées, à sa jonction avec la route cantonale 2170, Interdiction de stationner sur place d'accès au séparateur d'eaux usées de la route cantonale sur domaine public cantonal de la rue du Musée au Petit-Coffrane exceptés véhicules d'entretien de l'Etat. Avec les documents originaux.