handbook › Neuchâtel › Val-de-Ruz › AutresAutres Val-de-Ruz (NE) Autres de la commune de Val-de-Ruz, district de Val-de-Ruz (canton de Neuchâtel) : 112 documents, le plus récent du 03.12.2024.
Autres de la commune de Val-de-Ruz (canton de Neuchâtel) : 112 documents, dont Aménagement d'un passage à piétons ainsi que lignes interdisant l'arrêt au droit de passage à différents endroits, bande longitudinale pour piétons en Est de la Rue Crêt-du-Jura, signaux "interdiction, Aménagement d'un passage à piétons rue Sous la Vy du Noyer en continuité de trottoir reliant la rue du Collège à la route du Carabinier, vitesse limitée à 50 km/h sur route cantonale 2274 en amont du, Aménagement d'un passage piétons sur la route cantonale 1156 (route de Landeyeux) au droit de l'immeuble 8, marques et signal. Avec les documents originaux.
Aménagement d'un passage à piétons ainsi que lignes interdisant l'arrêt au droit de passage à différents endroits, bande longitudinale pour piétons en Est de la Rue Crêt-du-Jura, signaux "interdiction Aménagement d'un passage à piétons rue Sous la Vy du Noyer en continuité de trottoir reliant la rue du Collège à la route du Carabinier, vitesse limitée à 50 km/h sur route cantonale 2274 en amont du Aménagement d'un passage piétons sur la route cantonale 1156 (route de Landeyeux) au droit de l'immeuble 8, marques et signal Aménagement d'un passage pour piétons sur la route cantonale 1357 entre les immeubles 20 et 22 de la Grand-Rue, signal et marque Aménagement de deux places de parc d'une durée maximale de 15 minutes à cheval sur trottoir DP cantonal et parcelle privée, bande longitudinale pour piétons aménagée entre places de stationnement et i Aménagement de passages pour piétons au droit de certains immeubles à la Grand'Rue et au Chemin des Courtes-Raies 2, interdiction de circuler à tous les véhicules sens Ouest-Est sur la Rue Ami-Girard Aménagement de passages pour piétons au droit de certains immeubles à la Grand'Rue sur route cantonale 1356 Aménagement passage piétons à la rue du Bois-Noir entre les n° 3 et 5 direction n° 2 Aménagement passage piétons Route de Neuchâtel hauteur emplacement jardin extraordinaire Aménagement passage piétons rue de l'Epervier entre immeubles 2 et 4, des Monts est immeuble 7a prolongement chemin Pomologie, Crêt Mont d'Amin carrefour avec rue des Monts, rue des Monts est immeuble Aménagement passage piétons Rue des Esserts hauteur station de lavage direction trottoir rejoignant le lieu-dit Mantel, nouveau quartier d'habitations Aménagement passage piétons Rue Guillemette de Vergy hauteur escalier provenant du n° 2 en direction de la place de jeux Aménagement passage piétons sur route cantonale 1356 au droit de l'immeuble Grand'Rue 25 Annexe 1 Annexe 1 : 1870-2017 Annexe 1.1 : redimensionnement ZàB Annexe 1.2 : bilan toilettage ZHMC Annexe 10 : évaluation des secteurs à développer Annexe 11 : pôle gare Annexe 12.1 : analyse paysagère vergers remarquables Annexe 12.2 : fiches vergers remarquables Annexe 12.3 : jardin patrimoniaux Annexe 13 : inscription mention 37bLCAL 24.02 Annexe 14.1 : PV info réseaux 2020 Annexe 14.3 : PV franges urbaines 30.03.2023 · 30.03.2023Annexe 14.4 : PV AE 30.05.2023 · 30.05.2023Annexe 16.1 : Chaumont validation formelle ville Neuchâtel Annexe 16.2 : Chaumont fiche synthèse Annexe 2 Annexe 2 : typologie franges Annexe 2.1 : bilan et capacité d'emplois de la ZAE Annexe 2.2 : ZAE hors pole Annexe 3.1 : bilan SDA Annexe 3.2 : localisation des emprises SDA Annexe 3.3 : étude pédo. Sagnettes Annexe 3.4 : étude pédo. Nécherlettes Côtette Annexe 3.5 : étude pédo. CNAV 2020 Annexe 4.1 : capacité accueil des réserves Annexe 4.2 : ZàB non construites Annexe 5.1 : dangers inondation Loie Annexe 5.2 : dangers inondation déchetterie Annexe 5.3 : analyse mobilité Annexe 5.4 : analyse de l'accessibilité Annexe 5.5 : DS déclassement Annexe 5.6 : trafic bruit Annexe 5.7 : OPAM Annexe 5.8 : ORNI Annexe 6 : forêt Annexe 7 : harmonisation ZHMC Annexe 8 : potentiel sites bâtis protégés Annexe 9 : RACN liste des objets évalués Arrêté Arrêté du Conseil communal relatif à la création d'une Commission d'urbanisme Arrêté du Conseil communal relatif à la nomination des membres de la Commission d’urbanisme Arrêté du Conseil général relatif à la création d'une commission des aménagements urbains Arrêté du Conseil général relatif à la modification partielle du plan d'aménagement local de Boudevilliers, secteur "Sécheron II" Arrêté du Conseil général relatif à la modification partielle du plan d’aménagement local de Boudevilliers, secteur « Sécheron » · 25.05.2020Arrêté du Conseil général relatif à la modification partielle du plan d’aménagement local des Hauts-Geneveys Cadastre de Cadastre de Cernier - La Montagne de Carte thématique - itinéraires de mobilité douce de loisirs Constructions basses - La Vue-des-Alpes Interdiction d'obliquer à gauche sur rue Vy du Mottié à sa jonction avec Rue Bois du Pâquier. Stationnement interdit en dehors cases rue Bois du Pâquier. Passage piétons aménagement rue du Bois du Pâq Liste des objets particuliers à protéger Modification de la loi sur l'aménagement du territoire (LCAT) - 3 décembre 2024 · 03.12.2024Modification du Plan d'affectation cantonal en vue du redimensionnement de la zone de constructions basses pour le secteur Bas des Loges, cadastre de Fontainemelon PCAZ Elmod titre recto PCAZ Elmod titre verso Plan commune mesures Plan commune réseau Plan de coupes Plan directeur d'aménagement Plan localités mesures Plan modifié Programme d'équipement Rapport Rapport 47 OAT Rapport justificatif recensement architectural du canton de Neuchâtel (RACN) Recensement architectural du canton de Neuchâtel (RACN) Règlement d'affectation des zones Sanction du Conseil d'État du 6 novembre 2017 · 06.11.2017Fiche de mesure - Derrière la Ville - Plan · 19.04.2006 Fiche de mesure - Sous la Vy du Noyer - Plan · 19.04.2006 Plan d'affectation cantonal - Zone d'utilité publique - Montmollin, Prises 1 - Règlement · 31.08.2020 Plan d'extraction - Gravière de la Combe de Serroue - Plan des étapes d'extraction · 21.10.2009 Plan d'extraction - Gravière de la Combe de Serroue - Plan des étapes de remblayage · 21.10.2009 Plan d'extraction - Gravière de la Combe de Serroue - Règlement · 21.10.2009 Plan d'extraction - Groisière du Rumont - Règlement · 06.03.1996 Plan d'extraction - Le Tertre - Plan · 02.12.2022 Plan d'extraction - Le Tertre - Plan des coupes · 02.12.2022 Plan d'extraction - Le Tertre - Règlement · 02.12.2022 01. Modèle de procès-verbal de contrôle des constructions 02. Modèle de décision pour mesures provisionnelles 03. Modèle de dénonciation au Ministère public 06. Modèle de communication d’une exécution par substitution 06. Modèle de décision sur les frais Accessibilité des constructions et installations aux personnes handicapées directive crédits investissement Directive crédits investissement Directive sur la construction ou l’installation de piscines Directives concernant la distance des constructions à une vigne Documents à présenter Guide « Comment appliquer la loi à des constructions et installations illégales » Loi sur les améliorations structurelles dans l'agriculture (LASA) Questionnaire_CI_AEP_SUBV_2026 Règlement d'exécution de la loi sur les améliorations structurelles dans l'agriculture (RELASA) Ordinanza sull'infrastruttura aeronautica … 4