Eaux de la commune de Romainmôtier-Envy, district de Jura-Nord vaudois (canton de Vaud) : 13 documents.
Eaux de la commune de Romainmôtier-Envy (canton de Vaud) : 13 documents, dont le plan de l‘espace réservé aux eaux, Règlement sur l’épuration et l’évacuation des eaux, Règlement sur la distribution d’eau. Avec les documents originaux.