Autres de la commune de Coinsins, district de Nyon (canton de Vaud) : 13 documents.
Autres de la commune de Coinsins (canton de Vaud) : 13 documents, dont Avis aux propriétaires lié à la mise en conformité avec les lois sur l'aménagement du territoire!, Demande de permis pour fouille, Tarifs et taxes. Avec les documents originaux.