Autres de la commune de Chavannes-le-Veyron, district de Morges (canton de Vaud) : 12 documents.
Autres de la commune de Chavannes-le-Veyron (canton de Vaud) : 12 documents, dont Formulaire pour travaux de minime importance à autorisation Municipale, sans mise à l’enquête publique, Règlement de police, DMP 614. Avec les documents originaux.