Autres de la commune de Les Breuleux, district de Franches-Montagnes (canton de Jura) : 12 documents, le plus récent du 01.01.2024.
Autres de la commune de Les Breuleux (canton de Jura) : 12 documents, dont Directives relatives au subventionnement de capteurs solaires photovoltaïques, Règlement concernant l'octroi de bois de réparation et de construction, Règlement relatif à la taxe communale sur le séjour des propriétaires de résidences secondaires et des. Avec les documents originaux.